Réunion Conseil municipal du 2 avril 2026

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Le conseil municipal de Courson se réunira le jeudi 2 avril à 20 h (salle de l’étage de la mairie)

Ordre du jour :

1. Nomination du secrétaire de séance ;

2. Désignation des délégués au conseil d’administration de l’EHPAD de Courson ;

3. Désignation des délégués à la Fédération des Eaux de Puisaye-Forterre ;

4. Désignation des délégués au Syndicat Départemental des Energies de l’Yonne ;

5. Fixation de la liste de noms en vue de la nomination des membres de la Commission Communale des Impôts Directs ;

6. Désignation des garants pour les bois soumis au régime forestier de l’Office National des Forêt ;

7. Désignation des représentants de la commune auprès du Syndicat à Vocation Scolaire de Courson ;

8. Désignation des délégués à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférés ;

9. Désignation d’un correspondant défense ;

10. Désignation des délégués au Comité Nationale d’Action Sociale ;

11. Création des comités communaux et désignation de leurs membres ;

12. Espace Public Numérique de Courson – Renouvellement de la convention de prestation de service ;

13. Approbation du reversement du produit de la taxe sur l’exploitation des infrastructures de transport de longue distance ;

14. Approbation d’une attribution de compensation dérogatoire.