Réunion conseil municipal le 13 novembre 2023

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, Salle de l’étage à Courson, le :

Lundi  13  Novembre  2023  à  20h

             Avec pour ordre du jour :

1. SDEY : Adhésion au groupement d’achat d’énergies ;
2. Régie cantine : Modification du montant de l’encaisse ;
3. Convention avec le CD89 pour la réalisation de permanence au sein de l’Agence Postale Communale ;
4. Devenir du bâtiment place de l’Eglise ;
5. Acquisition parcelle route de Molesmes (ZW 82) ;
6. Admission en non-valeur ;
7. Décision modificative budgétaire ;
8. Communication sur les Zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAER) ;
9. Redevance d’occupation du domaine public communal ;
10. Informations.