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Réunion conseil municipal le 10 octobre 2023

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, Salle de l’étage à Courson, le Mardi  10  octobre  2023  à  20h

                        Avec pour ordre du jour :

  1. Formation des comités consultatifs et CAO ; mise à jour des délégués communaux auprès des organismes de regroupement et administrations et commission syndicale ;
  2. Délégation à madame le Maire pour préparation-passation-exécution-règlement marché ;
  3. Acceptation des dons et legs ;
  4. Frais de scolarité 2023/2024 et crédit scolaire (achat fournitures scolaires) ;
  5. SDEY : convention financière pour les travaux de réfection du sinistre sur armoire éclairage public rue de Druyes ;
  6. Tarifs communaux pour 2024 ;
  7. Comptabilité : passage à la M57 ; précision sur nomenclature M49 ; Décisions modificatives budgétaires 2023 ;
  8. Occupation du domaine public communal ;
  9. Informations …).