Réunion Conseil Municipal

Le Conseil municipal se réunira le LUNDI 28 NOVEMBRE 2022 à 20h, à la Mairie de COURSON, salle de l’étage avec pour ordre du jour :

  1. CCPF : Conventionnement pour constitution groupement de commande pour marché groupé « accord-cadre multi-attributaire pour des missions d’études & de conseil en architecture, urbanisme et paysage en vue d’opérations d’aménagement en Puisaye-Forterre ; Transformation de la convention d’adhésion à PVD en convention-cadre PVD valant ORT et son périmètre ;
  2. Aménagement local place Eglise & abords : Détermination du projet avec dépense estimative des travaux et sollicitation des financements ;
  3. CCPF/CLECT : Attribution compensation définitive 2022 ; approbation du rapport de la CLECT ;
  4. Tarifs communaux au 01 01 2023 ;
  5. Financement de l’installation d’une zone d’atterrissage hélicoptère du SMUR en vol de nuit ;
  6. Modification des termes de la délibération (cession bâtiment rue de Druyes) ;
  7. Sinistre école maternelle (indemnisation) ;
  8. Décisions modificatives budgétaires 2022 ;
  9. Informations au conseil municipal.


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